Recherche |
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| Recherche effectuée par l’archiviste sur place ou à distance | Membre : 30 minutes gratuites 30 minutes ou plus : 15,00 $ / heure Non-membre : 25,00$ / heure |
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Photocopies / reproductions de documents * |
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| Type | Frais | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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| Photocopies noir et blanc 8,5 x 11, 8,5 x 14, 11 x 17 |
Membres, étudiants et OSBL : 0,20 $ Directement sur clé USB : 0,05 $/page |
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| Photocopies couleurs 8,5 x 11, 8,5 x 14, 11 x 17 |
Membres, étudiants et OSBL : 0,50 $ Directement sur clé USB : 0,05 $/page |
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| Numérisation d'archives | Membre : 3 $ / image Non-membre : 5 $ / image |
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| Transfert d'image (en format JPEG ou TIF) |
Diapositives montées : 0,50 $/chacune (min 12 diapos) Négatifs en bandes 35mm : 0,50$/chacune (min 3 bandes) |
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Droits d’utilisation / reproduction / diffusion de documents ** |
Type*** | Frais | Détails | Usage personnel Établissements scolaires | Aucuns | Utilisation des images à des fins personnelles ou scolaires (recherche, travail scolaire, arbre généalogique, etc.) | Présentation au grand public | 25 $ / image* Taux régressif | Présentation des images au grand public (dans un musée, un centre d'interprétation, sur une affiche, une plaque explicative, un site Web informatif ou éducatif, etc.) | Publication commerciale | 25 $ / image* Taux régressif | Reproduction d'images dans un livre, un magazine, sur un CD ou DVD. | Autres fins commerciales | 50 $ / image | Reproduction dans un document audiovisuel ou dans des zones publiques, des annonces, des sites Web commerciaux ou des articles à vendre (un calendrier, une tasse, une carte postale, un t-shirt, etc.) | * de 6 à 10 images : 20 $ / image plus de 10 images : 15 $ / image |
Frais de transmission |
Mode | Frais | Détails | Téléchargement (par courriel) | Aucuns | Par courriel ou par serveur ftp selon la grosseur du fichier, une fois le paiement reçu. Les frais de reproduction sont en surplus. Voir plus haut. | CD ou DVD à ramasser | 2 $ / CD ou DVD | Les frais de reproduction sont en surplus. Voir plus haut. | CD ou DVD à envoyer par la poste régulière | 2 $ / CD ou DVD + frais de port / manutention |
Envoyé une fois le paiement reçu. Les frais de reproduction sont en surplus. Voir plus haut. |
Impression de photographies sur papier photo (4X6) |
Type | Frais | N & B | Membre : 1,00 $ / copie Non-membre : 1,50 $ / copie |
Couleur | Membre : 2,00 $ / copie Non-membre : 3,00 $ / copie |
Visite de groupe guidée du Centre d’archives |
Groupes scolaires : 3,50 $ / élèves, gratuité pour les professeurs et les accompagnateurs. Se renseigner pour plus de détails au 450-424-5627. | |||||||||||||||
* Les prix sont sujets à des modifications sans préavis.
** Certaines conditions s’appliquent : L’utilisation des documents du Centre d'archives de Vaudreuil-Soulanges est non exclusive. Les documents sont utilisés seulement pour la période indiquée dans la licence émise ainsi que dans le cadre mentionné donc les documents ne peuvent utilisés à d’autres fins que celles mentionnées dans les licences de droits d’utilisation et de reproduction. L’utilisation des documents du Centre d'archives de Vaudreuil-Soulanges reste conditionnelle à la mention de la source de façon visible, selon les spécifications données sous forme de légende ou en mention de source. Il est interdit de retoucher ou de modifier les images pour ne pas nuire à leur intégrité historique. La licence est accordée après avoir reçu le paiement.
*** Pour tout projet de publication ou demande spéciale comportant notamment une recherche spécifique et la reproduction numérique de documents, veuillez consulter l’archiviste. Une convention particulière pour chaque projet ou demande devra être signée ou convenue entre le promoteur du projet ou le demandeur et le Centre d'archives de Vaudreuil-Soulanges.
2019